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Marques déposées par TERRE D'OPALE HABITAT
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MODULIS SOLUTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULIS SOLUTION
TERRE D'OPALE HABITAT

Numéro de dépôt :
4512220
Date de dépôt :
28/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2028
MODULIS SOLUTION de TERRE D\'OPALE HABITAT

Présentation de la marque MODULIS SOLUTION

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2018 par TERRE D'OPALE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULIS SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est TERRE D'OPALE HABITAT domicilié(e) 16 QUAI DE LA GENDARMERIE - 62100 - CALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OPALE HABITAT, Monsieur HANS RYCKEBOER domicilié(e) 16 QUAI DE LA GENDARMERIE - 62100 - CALAIS - France.

La marque MODULIS SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULIS SOLUTION arrivera à expiration en date du 28 décembre 2028.

TERRE D'OPALE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : TEMPORIS SOLUTION , TOH PREMUIM


TERRE D'OPALE HABITAT - 16 QUAI DE LA GENDARMERIE - 62100 - CALAIS - France


TERRE D'OPALE HABITAT, Monsieur HANS RYCKEBOER - 16 QUAI DE LA GENDARMERIE - 62100 - CALAIS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Gestion des affaires commerciales ;

Gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement.